Quatre choses à savoir sur les exportations transatlantiques de vin
Publié le :
25/06/2019
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Source : www.larvf.comSur le vin en bouteille, les taxes douanières sont peu élevées, mais plus importantes dans l'Union européenne qu'aux États-Unis. Aux États-Unis, elles varient dans une fourchette d'entre 5 et 15 cents l'unité environ, en fonction de la nature du vin et du degré d'alcool, selon la Commission américaine du commerce international... Lire la suite
Historique
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Sursis judiciaire pour le viticulteur bio menacé de destruction de production
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Publié le : 24/04/2019 24 avril avr. 04 2019Droit de la famille, des personnes et de leur patrimoine / Patrimoine et successionUn mandataire ad hoc est désigné pour représenter deux enfants de 14 ans dans...Source : www.efl.fr
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Loir-et-Cher : les loyers des viticulteurs étaient trop bas
Publié le : 23/04/2019 23 avril avr. 04 2019Droit viticoleLa cour de Nantes a confirmé le jugement qui avait annulé en mars 2017 un arr...Source : www.lanouvellerepublique.fr