Vin et vice caché
Publié le :
20/04/2022
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2022
Source : actu.dalloz-etudiant.frAu mariage de leur meilleur ami, Désiré et Adhémar s’étaient étonnés du goût du vin qui leur avait été servi lors du dîner, par ailleurs délicieux. Ils en avaient fait part aux jeunes mariés, lesquels avaient également été fort déçus de ce cépage, à l’instar de tous les autres convives, ayant gardé un souvenir de ce breuvage aussi épouvantable que celui de la migraine dont ils avaient souffert les jours suivants. Le couple s’en était plaint auprès du négociant en vin... Lire la suite
Historique
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Les vins de Bordeaux ratent leur dépôt en marque collective
Publié le : 05/04/2022 05 avril avr. 04 2022Droit viticoleL'Office de l'Union Européenne pour la Propriété Intellectuelle (EUIPO) vient...Source : www.vitisphere.com
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Obligation naturelle d’un héritier à exécuter un vœu exprimé par le testateur
Publié le : 31/03/2022 31 mars mars 03 2022Droit de la famille, des personnes et de leur patrimoine / Patrimoine et successionUn père ayant exprimé par testament le vœu que ses enfants puissent se servir...Source : www.efl.fr
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Plan de résilience : des aides pour soutenir l’agriculture
Publié le : 30/03/2022 30 mars mars 03 2022Droit rural / Alimentation et animauxPour faire face aux conséquences économiques de la guerre en Ukraine pour l’a...Source : cabinet-rs.expert-infos.com
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Ce que le plan de résilience gouvernemental réserve aux exploitants agricoles
Publié le : 23/03/2022 23 mars mars 03 2022Droit ruralAfin de contrer les effets présents et à venir du conflit ukrainien, le Gouve...Source : www.editions-legislatives.fr
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Changement de régime matrimonial : l’omission d’enfants non communs n’est pas en soi frauduleuse
Publié le : 22/03/2022 22 mars mars 03 2022Droit de la famille, des personnes et de leur patrimoineLa dissimulation de l’existence d’enfants non communs lors d’un changement de...Source : www.efl.fr
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Le legs d’une maison interprété comme portant sur l’unité foncière plus vaste
Publié le : 17/03/2022 17 mars mars 03 2022Droit de la famille, des personnes et de leur patrimoine / Patrimoine et successionC’est par une interprétation rendue nécessaire par l’ambiguïté et l’imprécisi...Source : www.efl.fr