Actus Juridique
Quatre choses à savoir sur les exportations transatlantiques de vin
Publié le :
25/06/2019
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Source : www.larvf.comSur le vin en bouteille, les taxes douanières sont peu élevées, mais plus importantes dans l'Union européenne qu'aux États-Unis. Aux États-Unis, elles varient dans une fourchette d'entre 5 et 15 cents l'unité environ, en fonction de la nature du vin et du degré d'alcool, selon la Commission américaine du commerce international... Lire la suite
Historique
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Investissement dans le vin : éviter les fraudes
Publié le : 17/09/2019 17 septembre sept. 09 2019Droit viticoleThomas Hébrard, Président-fondateur de U'Wine, met en garde les investisseurs...Source : www.ideal-investisseur.fr
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La codification des vins dits naturels reste inaboutie
Publié le : 03/09/2019 03 septembre sept. 09 2019Droit viticoleDepuis l’arrêt des travaux, début 2018, sur la définition des vins nature, “r...Source : www.vitisphere.com
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Lutter contre le risque d'asphyxie en viticulture
Publié le : 20/08/2019 20 août août 08 2019Droit viticoleSelon les derniers chiffres de la MSA, sur la période 2012-2014, en France, s...Source : www.mon-viti.com
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Pratiques trompeuses sur le vin : une grande surface condamnée
Publié le : 16/07/2019 16 juillet juil. 07 2019Droit viticoleLa société SAS Pimy, entité dirigeant l'Intermarché de Milhaud (Gard), a été...Source : www.pleinchamp.com
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Vers un non-lieu pour la société de vente de vin 1855.com?
Publié le : 09/07/2019 09 juillet juil. 07 2019Droit viticolePour les amateurs de vin, 1855 n’est pas uniquement l’année de classification...Source : www.lemonde.fr
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Publié le : 25/06/2019 25 juin juin 06 2019Droit viticoleSur le vin en bouteille, les taxes douanières sont peu élevées, mais plus imp...Source : www.larvf.com