Actus Juridique
Le champagne, une appellation sous contrôle
Publié le :
05/10/2021
05
octobre
oct.
10
2021
Source : www.la-croix.comPour préserver son image de marque, la filière n’hésite pas à régler ses contentieux devant la justice. Alors que la Russie avait réservé l’appellation au seul vin pétillant produit à l’intérieur de ses frontières, l’intervention du gouvernement français pourrait renverser la... Lire la suite
Historique
-
Le champagne, une appellation sous contrôle
Publié le : 05/10/2021 05 octobre oct. 10 2021Droit viticolePour préserver son image de marque, la filière n’hésite pas à régler ses cont...Source : www.la-croix.com
-
L’emploi saisonnier reste exonéré dans le vignoble en 2022
Publié le : 28/09/2021 28 septembre sept. 09 2021Droit viticoleLe ministère de l’Agriculture annonce que les allègements de charges pour les...Source : www.vitisphere.com
-
Paris et Moscou s'entendent pour discuter de leur différend sur le champagne
Publié le : 22/09/2021 22 septembre sept. 09 2021Droit viticoleLa France et la Russie ont accepté d'engager des pourparlers pour résoudre le...Source : www.reuters.com
-
Avance remboursable à destination des entreprises de l’aval des filières arboricoles et viticoles
Publié le : 14/09/2021 14 septembre sept. 09 2021Droit viticoleÀ la suite des pertes de récoltes provoquées par les épisodes de gel d’avril...Source : www.lot.gouv.fr
-
Foncier viticole : prix moyen des vignes en 2020, de fortes disparités selon les appellations
Publié le : 07/09/2021 07 septembre sept. 09 2021Droit viticoleFini l’envolée des prix du foncier viticole ? La crise sanitaire a mis un cou...Source : www.francetransactions.com
-
Boissons spiritueuses : modifications relatives à l’étiquetage
Publié le : 31/08/2021 31 août août 08 2021Droit viticoleDeux règlements européens en date du 27 mai 2021 et publiés au JOUE du 12 aoû...Source : www.actualitesdudroit.fr
