Actus Juridique
 
                    
                Label AOC ou AOP: quelles sont les différences et les garanties?
                            Publié le : 
                            31/08/2021
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                            août
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                                                Source : www.challenges.frOn les voit inscrits sur les produits alimentaires de nos étagères et celles du supermarché sans toujours savoir à quoi ils correspondent. Focus sur les célèbres labels AOC et AOP... Lire la suite
Historique
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                        SAFER : motivation de la décision de rétrocession
                                                Publié le : 08/09/2021 08 septembre sept. 09 2021Droit ruralLa motivation de la décision de rétrocession, qui doit se suffire à elle-même...Source : www.dalloz-actualite.fr
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                        Foncier viticole : prix moyen des vignes en 2020, de fortes disparités selon les appellations
                                                Publié le : 07/09/2021 07 septembre sept. 09 2021Droit viticoleFini l’envolée des prix du foncier viticole ? La crise sanitaire a mis un cou...Source : www.francetransactions.com
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                        Label AOC ou AOP: quelles sont les différences et les garanties?
                                                Publié le : 31/08/2021 31 août août 08 2021Droit rural / Alimentation et animauxOn les voit inscrits sur les produits alimentaires de nos étagères et celles...Source : www.challenges.fr
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                        Boissons spiritueuses : modifications relatives à l’étiquetage
                                                Publié le : 31/08/2021 31 août août 08 2021Droit viticoleDeux règlements européens en date du 27 mai 2021 et publiés au JOUE du 12 aoû...Source : www.actualitesdudroit.fr
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                        Immobilier à temps partagé : la méfiance s'impose avant de signer
                                                Publié le : 25/08/2021 25 août août 08 2021Droit de la famille, des personnes et de leur patrimoine / Patrimoine et successionSouvent décrié, l’achat d’un droit de séjour dans une résidence de vacances c...Source : www.moneyvox.fr
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                        Une réforme du système d'assurance des récoltes à la rentrée
                                                Publié le : 25/08/2021 25 août août 08 2021Droit ruralL'exécutif promet de présenter « à la rentrée » une réforme du système d'assu...Source : www.terre-net.fr

