Actus Juridique
 
                    
                Une aide pour une installation agricole sereine
                            Publié le : 
                            07/08/2018
                            07
                            août
                            août
                            08
                            2018
                        
                        
                        
                                                Source : www.ouest-france.frCréer son exploitation n'est pas une mince affaire pour un agriculteur. Depuis plusieurs années, des aides sont versées par la communauté de communes. Le dispositif a été revu... Lire la suite
Historique
- 
                        Accueil frileux pour les 3 millions d'euros destinés aux apiculteurs touchés par la mortalité des abeilles - France 3 Occitanie
                                                Publié le : 22/08/2018 22 août août 08 2018Droit ruralLe ministre de l'agriculture a annoncé la mise en place d'un dispositif d'aid...Source : france3-regions.francetvinfo.fr
- 
                        Une aide pour une installation agricole sereine
                                                Publié le : 07/08/2018 07 août août 08 2018Droit ruralCréer son exploitation n'est pas une mince affaire pour un agriculteur. Depui...Source : www.ouest-france.fr
- 
                        LA LETTRE DU DROIT RURAL - 1er trimestre 2018 – N° 66 par l'Association française de Droit Rural
                                                Publié le : 24/07/2018 24 juillet juil. 07 2018Droit ruralÉDITO "Faut-il réécrire l’article L 311-1 ? Jusqu’à la loi n° 88-1202 du 30...
- 
                        La déclaration de ruches 2018 : du 1er septembre au 31 décembre 2018 - L'Ordre national des vétérinaires
                                                Publié le : 18/07/2018 18 juillet juil. 07 2018Droit ruralLa DGAl rappelle aux apiculteurs leur obligation de réaliser leur déclaration...Source : www.veterinaire.fr
- 
                        Le projet de loi sur la revalorisation des pensions des agriculteurs est « bloqué » par le gouvernement - Previssima
                                                Publié le : 12/03/2018 12 mars mars 03 2018Droit ruralMercredi 7 mars était débattue au Sénat, une proposition de loi sur la revalo...Source : www.previssima.fr
- 
                        Que sont ces zones agricoles défavorisées qui vont être réformées ?
                                                Publié le : 01/03/2018 01 mars mars 03 2018Droit ruralC’est l’un des motifs de tension et d’inquiétude actuels chez les agriculteur...Source : www.lemonde.fr

