Accueil frileux pour les 3 millions d'euros destinés aux apiculteurs touchés par la mortalité des abeilles - France 3 Occitanie

Historique

• Accueil frileux pour les 3 millions d'euros destinés aux apiculteurs touchés par la mortalité des abeilles - France 3 Occitanie
  Publié le : 22/08/2018 22 août août 08 2018
  Droit rural
  Le ministre de l'agriculture a annoncé la mise en place d'un dispositif d'aid...
  Source : france3-regions.francetvinfo.fr
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• Une aide pour une installation agricole sereine
  Publié le : 07/08/2018 07 août août 08 2018
  Droit rural
  Créer son exploitation n'est pas une mince affaire pour un agriculteur. Depui...
  Source : www.ouest-france.fr
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• Mise à disposition du bail rural à une société à objet agricole
  Publié le : 26/07/2018 26 juillet juil. 07 2018
  Droit rural / Cession d'exploitation et baux ruraux
  Madame Cinsault, viticultrice, [...] s’interroge sur les modalités de la mise...
  Source : www.jurisvin.fr
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• LA LETTRE DU DROIT RURAL - 1er trimestre 2018 – N° 66 par l'Association française de Droit Rural
  Publié le : 24/07/2018 24 juillet juil. 07 2018
  Droit rural
  ÉDITO "Faut-il réécrire l’article L 311-1 ?  Jusqu’à la loi n° 88-1202 du 30...
  • ldr-n66---1er-trimestre-2018.pdf
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• La déclaration de ruches 2018 : du 1er septembre au 31 décembre 2018 - L'Ordre national des vétérinaires
  Publié le : 18/07/2018 18 juillet juil. 07 2018
  Droit rural
  La DGAl rappelle aux apiculteurs leur obligation de réaliser leur déclaration...
  Source : www.veterinaire.fr
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• Congé fondé sur l’âge des preneurs à bail rural : refus de cession et obligations du bailleur – Gazette du Palais
  Publié le : 24/04/2018 24 avril avr. 04 2018
  Droit rural / Cession d'exploitation et baux ruraux
  Les preneurs de parcelles agricoles qui les avaient mises à la disposition d’...
  Source : www.gazette-du-palais.fr
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